imp

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 
au 24/08/2017



Conform�ment aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-3 � R211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les op�rations de r�servation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait touristique.

La brochure, le devis, la proposition, le programme de l'organisateur constituent l'information pr�alable vis�e par l'article R211-7 du Code du tourisme. D�s lors, � d�faut de dispositions contraires, les caract�ristiques, conditions particuli�res et prix du voyage tels qu'indiqu�s dans la brochure, le devis, la proposition de l'organisateur, seront contractuels d�s la signature du bulletin d'inscription.

En l'absence de brochure, de devis, programme et proposition, le pr�sent document constitue, avant sa signature par l'acheteur, l'information pr�alable, vis�e par l'article R211-7 du Code du tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un d�lai de 24 heures � compter de son �mission.
En cas de cession de contrat, le c�dant et/ou le cessionnaire sont pr�alablement tenus d'acquitter les frais qui en r�sultent. Lorsque ces frais exc�dent les montants affich�s dans le point de vente et ceux mentionn�s dans les documents contractuels, les pi�ces justificatives seront fournies.

Blue Passion a souscrit aupr�s de la compagnie Generali Assurances � 7 boulevard Haussmann 75008 Paris, un contrat d'assurance garantissant sa Responsabilit� Civile Professionnelle � hauteur de 1.600.000 �

Extrait du Code du Tourisme.

Article R211-3 
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
Sous r�serve des exclusions pr�vues aux troisi�me et quatri�me alin�as de l'article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de s�jours donnent lieu � la remise de documents appropri�s qui r�pondent aux r�gles d�finies par la pr�sente section.
En cas de vente de titres de transport a�rien ou de titres de transport sur ligne r�guli�re non accompagn�e de prestations li�es � ces transports, le vendeur d�livre � l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalit� du voyage, �mis par le transporteur ou sous sa responsabilit�. Dans le cas de transport � la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont �mis, doivent �tre mentionn�s.
La facturation s�par�e des divers �l�ments d'un m�me forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions r�glementaires de la pr�sente section.

Article R211-3-1
Cr�� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
L'�change d'informations pr�contractuelles ou la mise � disposition des conditions contractuelles est effectu� par �crit. Ils peuvent se faire par voie �lectronique dans les conditions de validit� et d'exercice pr�vues aux articles 1369-1 � 1369-11 du code civil. Sont mentionn�s le nom ou la raison sociale et l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de son immatriculation au registre pr�vu au a de l'article L. 141-3 ou, le cas �ch�ant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la f�d�ration ou de l'union mentionn�es au deuxi�me alin�a de l'article R. 211-2.

Article R211-4 
Cr�� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
Pr�alablement � la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres �l�ments constitutifs des prestations fournies � l'occasion du voyage ou du s�jour tels que :
1� La destination, les moyens, les caract�ristiques et les cat�gories de transports utilis�s ;
2� Le mode d'h�bergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caract�ristiques, son homologation et son classement touristique correspondant � la r�glementation ou aux usages du pays d'accueil ;
3� Les prestations de restauration propos�es ;
4� La description de l'itin�raire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
5� Les formalit�s administratives et sanitaires � accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d'un autre Etat membre de l'Union europ�enne ou d'un Etat partie � l'accord sur l'Espace �conomique europ�en en cas, notamment, de franchissement des fronti�res ainsi que leurs d�lais d'accomplissement ;
6� Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou �ventuellement disponibles moyennant un suppl�ment de prix ;
7� La taille minimale ou maximale du groupe permettant la r�alisation du voyage ou du s�jour ainsi que, si la r�alisation du voyage ou du s�jour est subordonn�e � un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du s�jour ; cette date ne peut �tre fix�e � moins de vingt et un jours avant le d�part ;
8� Le montant ou le pourcentage du prix � verser � titre d'acompte � la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9� Les modalit�s de r�vision des prix telles que pr�vues par le contrat en application de l'article R. 211-8 ;
10� Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
11� Les conditions d'annulation d�finies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 
12� L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les cons�quences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ;
13� Lorsque le contrat comporte des prestations de transport a�rien, l'information, pour chaque tron�on de vol, pr�vue aux articles R. 211-15 � R. 211-18.

Article R211-5
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
L'information pr�alable faite au consommateur engage le vendeur, � moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit r�serv� express�ment le droit d'en modifier certains �l�ments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel �l�ments.
En tout �tat de cause, les modifications apport�es � l'information pr�alable doivent �tre communiqu�es au consommateur avant la conclusion du contrat.


Article R211-6
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit �tre �crit, �tabli en double exemplaire dont l'un est remis � l'acheteur, et sign� par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie �lectronique, il est fait application des articles 1369-1 � 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
1� Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
2� La destination ou les destinations du voyage et, en cas de s�jour fractionn�, les diff�rentes p�riodes et leurs dates ;
3� Les moyens, les caract�ristiques et les cat�gories des transports utilis�s, les dates et lieux de d�part et de retour ;
4� Le mode d'h�bergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caract�ristiques et son classement touristique en vertu des r�glementations ou des usages du pays d'accueil ;
5� Les prestations de restauration propos�es ;
6� L'itin�raire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
7� Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du s�jour ;
8� Le prix total des prestations factur�es ainsi que l'indication de toute r�vision �ventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R. 211-8 ;
9� L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes aff�rentes � certains services telles que taxes d'atterrissage, de d�barquement ou d'embarquement dans les ports et a�roports, taxes de s�jour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10� Le calendrier et les modalit�s de paiement du prix ; le dernier versement effectu� par l'acheteur ne peut �tre inf�rieur � 30 % du prix du voyage ou du s�jour et doit �tre effectu� lors de la remise des documents permettant de r�aliser le voyage ou le s�jour ;
11� Les conditions particuli�res demand�es par l'acheteur et accept�es par le vendeur ;
12� Les modalit�s selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une r�clamation pour inex�cution ou mauvaise ex�cution du contrat, r�clamation qui doit �tre adress�e dans les meilleurs d�lais, par tout moyen permettant d'en obtenir un accus� de r�ception au vendeur, et, le cas �ch�ant, signal�e par �crit, � l'organisateur du voyage et au prestataire de services concern�s ;
13� La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du s�jour par le vendeur dans le cas o� la r�alisation du voyage ou du s�jour est li�e � un nombre minimal de participants, conform�ment aux dispositions du 7� de l'article R. 211-4 ;
14� Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
15� Les conditions d'annulation pr�vues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11
16� Les pr�cisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les cons�quences de la responsabilit� civile professionnelle du vendeur ;
17� Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les cons�quences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (num�ro de police et nom de l'assureur) ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre � l'acheteur un document pr�cisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18� La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur 
19� L'engagement de fournir � l'acheteur, au moins dix jours avant la date pr�vue pour son d�part, les informations suivantes :
a) Le nom, l'adresse et le num�ro de t�l�phone de la repr�sentation locale du vendeur ou, � d�faut, les noms, adresses et num�ros de t�l�phone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficult� ou, � d�faut, le num�ro d'appel permettant d'�tablir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et s�jours de mineurs � l'�tranger, un num�ro de t�l�phone et une adresse permettant d'�tablir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son s�jour ;
20� La clause de r�siliation et de remboursement sans p�nalit�s des sommes vers�es par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information pr�vue au 13� de l'article R. 211-4 ;
21� L'engagement de fournir � l'acheteur, en temps voulu avant le d�but du voyage ou du s�jour, les heures de d�part et d'arriv�e.

Article R211-7 
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
L'acheteur peut c�der son contrat � un cessionnaire qui remplit les m�mes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le s�jour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.
Sauf stipulation plus favorable au c�dant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa d�cision par tout moyen permettant d'en obtenir un accus� de r�ception au plus tard sept jours avant le d�but du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisi�re, ce d�lai est port� � quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, � une autorisation pr�alable du vendeur.

Article R211-8
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
Lorsque le contrat comporte une possibilit� expresse de r�vision du prix, dans les limites pr�vues � l'article L. 211-12, il doit mentionner les modalit�s pr�cises de calcul, tant � la hausse qu'� la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y aff�rentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du s�jour, la part du prix � laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme r�f�rence lors de l'�tablissement du prix figurant au contrat.

Article R211-9
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
Lorsque, avant le d�part de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification � l'un des �l�ments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il m�conna�t l'obligation d'information mentionn�e au 13� de l'article R. 211-4, l'acheteur peut, sans pr�juger des recours en r�paration pour dommages �ventuellement subis, et apr�s en avoir �t� inform� par le vendeur par tout moyen permettant d'en obtenir un accus� de r�ception :

-soit r�silier son contrat et obtenir sans p�nalit� le remboursement imm�diat des sommes vers�es ;
-soit accepter la modification ou le voyage de substitution propos� par le vendeur ; un avenant au contrat pr�cisant les modifications apport�es est alors sign� par les parties ; toute diminution de prix vient en d�duction des sommes restant �ventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement d�j� effectu� par ce dernier exc�de le prix de la prestation modifi�e, le trop-per�u doit lui �tre restitu� avant la date de son d�part.


Article R211-10 
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
Dans le cas pr�vu � l'article L. 211-14, lorsque, avant le d�part de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le s�jour, il doit informer l'acheteur par tout moyen permettant d'en obtenir un accus� de r�ception ; l'acheteur, sans pr�juger des recours en r�paration des dommages �ventuellement subis, obtient aupr�s du vendeur le remboursement imm�diat et sans p�nalit� des sommes vers�es ; l'acheteur re�oit, dans ce cas, une indemnit� au moins �gale � la p�nalit� qu'il aurait support�e si l'annulation �tait intervenue de son fait � cette date.
Les dispositions du pr�sent article ne font en aucun cas obstacle � la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou s�jour de substitution propos� par le vendeur.

Article R211-11
Lorsque, apr�s le d�part de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilit� de fournir une part pr�pond�rante des services pr�vus au contrat repr�sentant un pourcentage non n�gligeable du prix honor� par l'acheteur, le vendeur doit imm�diatement prendre les dispositions suivantes sans pr�juger des recours en r�paration pour dommages �ventuellement subis :
-soit proposer des prestations en remplacement des prestations pr�vues en supportant �ventuellement tout suppl�ment de prix et, si les prestations accept�es par l'acheteur sont de qualit� inf�rieure, le vendeur doit lui rembourser, d�s son retour, la diff�rence de prix ;
-soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refus�es par l'acheteur pour des motifs valables, fournir � l'acheteur, sans suppl�ment de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant �tre jug�es �quivalentes vers le lieu de d�part ou vers un autre lieu accept� par les deux parties.
Les dispositions du pr�sent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation pr�vue au 13� de l'article R. 211-4.

Article R211-12 
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
Les dispositions des articles R. 211-3 � R. 211-11 doivent obligatoirement �tre reproduites sur les brochures et les contrats de voyages propos�s par les personnes mentionn�es � l'article L. 211-1.

Article R211-13
Modifi� par D�cret n�2009-1650 du 23 d�cembre 2009 - art. 1
L'acheteur ne peut plus invoquer le b�n�fice de la clause pr�vue au 20� de l'article R. 211-6 apr�s que la prestation a �t� fournie.




CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

Expert en bien-�tre, Blue Passion (Nom commercial : Cot� Croisi�re) a pour vocation d'offrir une s�lection de s�jours de Croisi�res en France et dans le monde. 

Conform�ment � l'article R.211-12 du Code du tourisme, les pr�sentes conditions particuli�res de vente sont compl�t�es par les conditions g�n�rales de vente issues des articles R211-3 � R211-11 du Code du Tourisme.
Tout client de Blue Passion reconna�t �tre majeur, ne pas �tre sous tutelle et reconna�t avoir pris connaissance des pr�sentes conditions pour lui et le compte de tous les voyageurs qu'il a inscrits au moment de la r�servation.
Il appartient au client de v�rifier avant toute transaction les dispositions en vigueur, Blue Passion se r�servant le droit de modifier les Conditions particuli�res de vente � tout moment.

Acceptation des conditions g�n�rales de vente

La r�servation des voyages, s�jours ou autres produits, aupr�s de Blue Passion entra�ne l'enti�re adh�sion du client aux conditions g�n�rales et particuli�res de vente de Blue Passion et l'acceptation sans r�serve de l'int�gralit� de leurs dispositions en vigueur au jour de la r�servation, assumant de mani�re irr�vocable la responsabilit� de paiement des prestations r�serv�es pour son compte et/ou celui d'un tiers.

Elle implique �galement l'acceptation de nos conditions d'utilisation du site.

Cette acceptation est faite au nom de tous les participants aux voyages.

Le client accepte que la validation du contrat d�mat�rialis�, par l'utilisation du � clique de validation � sur le site de Blue Passion, des pr�sentes conditions g�n�rales de vente, constitue la manifestation irr�vocable d'acceptation des termes du contrat.

Les pr�sentes conditions g�n�rales de vente s'ajoutent aux conditions g�n�rales de vente de tout prestataire tiers dont le client assure en avoir pris int�gralement connaissance et y avoir adh�r� de mani�re irr�vocable. 

R�servation et paiement en ligne, et via la boutique en ligne

La commande de prestations est uniquement r�serv�e aux utilisateurs ayant valid� les pr�sentes conditions g�n�rales de vente, en cochant la case � j'accepte des conditions g�n�rales de vente �

Le client accepte que la validation du contrat d�mat�rialis�, par l'utilisation du � clic de validation � sur le site de Blue Passion, des pr�sentes conditions g�n�rales de vente, constitue la manifestation irr�vocable d'acceptation des termes du contrat. Cette acceptation est faite au nom de tous les participants aux voyages.
L'acceptation d�mat�rialis�e des termes du contrat et de l'acceptation des Conditions G�n�rales de Vente vaut commande d�finitive et ne pourra �tre r�tract�e.

La r�servation des s�jours propos�s par Blue Passion est conditionn�e � la signature d'un contrat avec Blue Passion, signature pouvant �tre d�mat�rialis�s ainsi que l'engagement de payer le montant de la r�servation � confirmation.
La r�ception d'un bulletin de r�servation par Blue Passion n'implique l'acceptation de la r�servation que dans la limite des places disponibles aupr�s des diff�rents intervenants, disponibilit�s qui peuvent varier en temps r�el.
La r�servation sera confirm�e au client, dans un d�lai de 48 heures, sous r�serve de disponibilit�s.

Il appartient au client de signaler � Blue Passion tout �l�ment le concernant ou concernant l'un des participants au s�jour pouvant affecter le d�roulement du s�jour (femme enceinte, enfants en bas �ge, toute maladie, tout handicap , toute allergie ; cette liste �tant non exhaustive et toute information transmise sous la responsabilit� exclusive du participant et de la personne commandant en son nom).

Blue Passion ne pourra �tre tenue responsable non seulement du refus du prestataire d'accepter une r�servation pour cause de limitation au vu des �l�ments particuliers transmis par le client lors de la r�servation mais aussi Blue Passion ne sera aucunement tenue responsable d'aucune cons�quence en cas de non communication desdits �l�ments particuliers par le client au moment de la r�servation.

Les dispositions l�gales relatives � la vente � distance pr�vues dans le Code de la consommation pr�voient que le droit de r�tractation n'est pas applicable aux prestations touristiques (article L.221-2 et L.221-28 du code de la consommation). Ainsi, pour toute commande de prestation de service effectu�e aupr�s du vendeur, l'acheteur ne b�n�ficie d'aucun droit de r�tractation.

Tous les tarifs croisi�re incluant les vols peuvent �tre soumis � modification selon les conditions de r�servation des Compagnies Maritimes. Blue Passion ne pourra �tre tenu responsable de ces changements.

Cas d'une r�servation individuelle :
Dans le cas d'une r�servation pour un d�part dans les 45 jours, le s�jour devra �tre r�gl� en int�gralit� lors de la confirmation de la r�servation. 
Pour un d�part plus de 45 jours apr�s la date de r�servation, la r�servation ne pourra �tre effectu�e qu'apr�s r�ception d'un acompte de 30% du prix total du s�jour dont le paiement interviendra imm�diatement � confirmation de la croisi�re par le prestataire d�sign� par Blue Passion. Le solde sera r�gl� imp�rativement 45 jours avant la date de d�part.
Nonobstant ce qui est indiqu� ci-dessus, les conditions de paiement suivantes s'appliqueront dans les cas suivants :

- dans le cas d'une r�servation de croisi�res r�pondant � la cat�gorie de � Tarif Basic � ou � Tarif Flash � ou � ISSEO � ou � Pr�t � Embarquer �, le solde du s�jour devra �tre r�gl� 55 jours avant la date de d�part.
- dans le cas d'une r�servation d'un Tour du Monde ou d'un voyage avec les compagnies de croisi�res Star Clipper, Star Cruises, Cunard, Holland America, Compagnie du Ponant, Australis et Princess Cruise, la totalit� du s�jour devra �tre r�gl�e au plus tard 80 jours avant la date de d�part.
- dans le cas d'une r�servation d'un voyage avec les compagnies de croisi�res Crystal Cruises, CIC Paul Gauguin, la totalit� du s�jour devra �tre r�gl�e au plus tard 100 jours avant la date de d�part, et � 150 jours en ce qui concerne la compagnie Regent.


Cas d'une r�servation groupe :
Dans le cas d'une r�servation groupe (8 cabines et plus), l'�ch�ancier de paiement sera le suivant :
- Acompte de 30% du prix total du s�jour au moment de la confirmation de la r�servation
- Compl�ment de 20% du prix total du s�jour : 120 jours avant la date de d�part
- Solde du prix total du s�jour : 50 jours avant la date de d�part.
Dans le cas d'une r�servation pour un d�part � moins de 50 jours, le s�jour devra �tre r�gl� en int�gralit� lors de la r�servation. 

Dans tous les cas (r�servation individuelle ou de groupe), aucun s�jour ne pourra �tre confirm� en absence de r�glement total du prix du s�jour, le solde �tant pr�lev� directement sur la carte de cr�dit qu'aura fourni le client.
Aussi, les documents de voyage indispensables pour effectuer le s�jour ne pourront �tre d�livr�s au client qu'apr�s paiement de la totalit� du s�jour.
� d�faut d'avoir vers� l'int�gralit� du prix dans les d�lais fix�s ci-dessus, le client sera r�put� avoir annul� son s�jour ou voyage et sera redevable des frais d'annulation pr�vus ci-apr�s.
Dans ce cas, les sommes vers�es par le client � la r�servation seront conserv�es par Blue Passion � titre d'avance sur frais d'annulation.


Cas d'une r�servation sur la boutique en ligne :
La r�servation des s�jours propos�s par Blue Passion a �t� con�ue de mani�re � permettre au client de revenir sur sa commande avant la validation d�finitive, au travers de diff�rentes �tapes au cours desquelles, le client aura toujours la possibilit� d'annuler sa r�servation, jusqu'au r�glement du voyage.
La commande de prestations est uniquement r�serv�e aux utilisateurs ayant valid� les pr�sentes conditions g�n�rales de vente, en cochant la case � j'accepte des conditions g�n�rales de vente �
Dans tous les cas, le client s'engage � r�gler l'int�gralit� de la commande au moment de la confirmation de la r�servation en ligne, par d�bit de sa carte de cr�dit.
Une fois le paiement en ligne valid�, le client recevra par email une confirmation de commande, � l'adresse email indiqu�e lors du processus de r�servation.
Blue Passion pourra �tre amen� � contacter le client, par email ou t�l�phone, si toutefois le fournisseur n'assurait plus la disponibilit� de la prestation command�e. Dans ce cas, un accord sera trouv� avec le client, soit en proc�dant � une modification de commande, soit en proc�dant � l'annulation de la commande et le remboursement du client.
Blue Passion ne pourra �tre tenu pour responsable de ce d�faut de disponibilit�.



Prix

Le prix contractuel est celui qui sera confirm� lors de la r�servation. Toute variation de prix ne le sera que fonction des variations dans les seuls cas pr�vus par la loi.
En cas de r�servation d'un transport a�rien, le prix TTC du billet factur� au client sera celui factur� par le transporteur a�rien et/ou le fournisseur dudit billet au moment de son �mission, laquelle interviendra dans les 24 heures ouvrables � compter de la commande.

Les prix n'incluent pas :

- les services � l'a�roport, les transferts d'a�roport � a�roport, les transferts entre les gares et les a�roports
- les boissons (sauf indications contraires),
- les d�penses personnelles au cours du voyage,
- les excursions (sauf indications contraires),
- les activit�s payantes � bord (jeux, Spa, etc...)
- les exc�dents de bagage,
- les assurances annulation,
- les assurances pour garantir les risques li�s au voyage ou s�jour,
- les pourboires, prestations de services, gratification du personnel et forfaits � bord ou toute autre d�nomination de taxe demand�es et pr�lev�es par la compagnie maritime � la fin de la croisi�re
- les soins m�dicaux,
- les visas et/ou cartes de tourisme
- les vaccins obligatoires
- les taxes de s�jour h�teli�res sur la France ou � l'Etranger,

Il est � noter, qu'en application de la loi des finances rectificative 2011-1117 du 19 septembre 2011, une taxe de 2 % devra �tre acquitt�e par le client, au titre des prestations d'une valeur sup�rieure ou �gale � 200 � HT par nuit�e. Cette taxe est directement payable � l'h�telier.

Aucune contestation concernant le prix du s�jour ne pourra �tre prise en consid�ration apr�s l'acceptation du devis par le client.
Il appartient au client d'appr�cier, avant la conclusion du contrat, si le prix lui convient en acceptant le principe qu'il s'agit d'un prix forfaitaire.
En particulier, les prix ne tiennent pas forc�ment compte des tarifs promotionnels consentis � certaines dates ; en cons�quence, aucune r�clamation ou demande de remboursement ne sera prise en compte � cet �gard.
De m�me, si pour quelque raison que ce soit, le client annule ses r�servations sur place, aucun remboursement ne lui sera accord�.


Frais de dossiers

Toute r�servation de s�jour (hors transport a�rien) fera l'objet d'une facturation de frais de dossiers d'un minimum de 26� par personne lorsque la r�servation est effectu�e via la plateforme t�l�phonique et de 9� par dossier dans le cas d'une r�servation totalement en ligne.


S�curit� de paiement

La s�curit� des paiements sur le site est garantie par la banque BNP PARIBAS via le syst�me Mercanet, qui met en jeu une relation tripartite entre l'internaute, la BNP PARIBAS et Blue Passion.
D�s que l'internaute choisit le type de carte bancaire qu'il souhaite utiliser (CB, Visa�), le syst�me le met alors en relation avec le site de la banque.
La saisie du code confidentiel est prot�g�e par le cryptage de la connexion SSL.
Ce syst�me n'est pas en relation avec les sites propri�t�s de la soci�t� Blue passion, et toute information est crypt�e et envoy�e au service de traitement s�curis� de la banque.


D�faut d'enregistrement

Blue Passion ne peut �tre tenu pour responsable du d�faut d'enregistrement de l'acheteur au lieu de d�part du voyage a�rien � forfait, et ce, pour quelque cause que ce soit, par exemple occasionn� par un retard de pr�-acheminement a�rien, ferroviaire ou terrestre, m�me si ce retard r�sulte d'un cas de force majeure, d'un cas fortuit ou du fait d'un tiers. 

Formalit�s

Les formalit�s indiqu�es sur les documents et sites internet �dit�s par Blue Passion ne concernent que les ressortissants fran�ais et ne sont communiqu�es qu'� titre indicatif.
Il appartient au client de s'informer et d'�tre en r�gle avec les autorit�s locales, avant son d�part, concernant les formalit�s administratives, formalit�s de police et formalit�s sanitaires n�cessaires dans le cadre de son s�jour ainsi que lors de toute escale.
Le client dispose pour s'informer des sites officiels des pays visit�s, de transit ou de destination et dont les adresses peuvent �tre demand�es lors de la r�servation.
Il devra respecter ces formalit�s et en supporter tous les frais aff�rents.
Blue Passion ne pourra �tre tenu pour responsable de l'inobservation par le client de ces obligations, et ne saurait �tre tenu � r�gler quelconque amende r�sultant de la non observance de ces formalit�s.
Il est � noter que les mineurs voyageant sans leurs parents devront se munir d'un passeport individuel et d'une autorisation parentale du ou des parents qui ne voyagent pas avec le mineur dont le mod�le est disponible aupr�s des mairies.

Dur�e des voyages

La dur�e du voyage s'entend jours de d�part et de retour inclus.
Si, en raison des horaires impos�s par les compagnies a�riennes ou ferroviaires, le s�jour s'en trouvait �court� ou prolong�, aucun remboursement ni aucune indemnit� ne pourrait �tre accord�.

Prestations

Toute prestation r�serv�e et non consomm�e, totalement ou partiellement, ne saurait donner droit � aucun remboursement, quelle qu'en soit la raison.
Les activit�s et excursions r�serv�es par le client ind�pendamment de Blue Passion sont r�alis�es par des prestataires locaux ind�pendants qui sont seuls responsables de leur organisation. Blue Passion ne pourra �tre tenue alors responsable de tout litige, incident ou accident survenant lors de l'ex�cution de ces prestations non r�serv�es par son interm�diaire.

Responsabilit�

BLUE PASSION ne saurait se substituer � la responsabilit� individuelle de chacun des participants aux voyages.
Blue Passion agissant en qualit� d'interm�diaire entre, d'une part, le client et d'autre part, diff�rents prestataires (transporteurs, h�teliers, affr�teurs, agences locales,...), ne saurait �tre confondue avec ces derniers qui, en tout �tat de cause, conservent leur responsabilit� propre.

Tout voyage interrompu ou abr�g� ou toute prestation non consomm�e du fait du client, pour quelque cause que ce soit, ne donnera lieu � aucun remboursement ni indemnisation.
Toutes les demandes sp�ciales (fauteuil roulant, exc�dant de bagages, repas sp�ciaux, transport d'instruments de musique...) doivent �tre adress�es par �crit � Blue Passion qui s'efforcera de satisfaire toute demande de cette nature en intervenant aupr�s du fournisseur de la prestation vis�e. Cependant, Blue Passion ne pourra en aucun cas �tre tenue pour responsable de tous dommages pouvant r�sulter de l'absence de prise en compte d'une demande sp�ciale.

Aucun remboursement ne sera accord� si le client demande sur place une modification des prestations pr�vues au contrat.

Blue Passion ne peut en aucun cas �tre tenu pour responsable de la perte ou du vol pendant les voyages et s�jours, des objets ou effets personnels des clients. Dans tous les cas, il appartient au client de proc�der � une d�claration de vol sur place aupr�s des autorit�s locales comp�tentes et d'en informer le responsable de l'h�tel ou du bateau.

Le client devra faire constater sur place tout sinistre, vol ou manquement le concernant aupr�s des responsables des prestations sur le lieu du s�jour (h�telier, compagnie a�rienne, police locale�). Aucune attestation ne lui sera fournie par Blue Passion � son retour de voyage.

Blue Passion informe ses clients de l'existence de textes de protection des voyageurs au sein de l'Union Europ�enne et ces textes sont disponibles sur simple demande

Aucun remboursement ne sera accord� au client qui aurait constat� lors de son s�jour des tarifs diff�rents, Blue Passion ne pouvant �tre tenu responsable des op�rations ponctuelles ou promotionnelles organis�e sur place ou par d'autres confr�res.

Chaque prestataire conserve � l'�gard du client sa propre responsabilit� selon ses propres conditions g�n�rales.

Si avant le d�part, Blue Passion doit annuler le forfait initialement pr�vu par le Client, ce dernier sera avis� d�s que possible par mail et une prestation de substitution lui sera propos�e.

A d�faut de r�ponse �crite du Client dans les 7 jours, il sera consid�r� comme ayant opt� pour le forfait de remplacement.

Le Client ne pourra pr�tendre � aucune indemnit� si l'annulation du voyage est impos�e par des circonstances de force majeure, du fait de tiers �trangers � la prestation pr�vue au contrat ou de la mauvaise ex�cution du contrat imputable au Client.

- Les services h�teliers si applicables avant ou apr�s croisi�re

La classification des h�tels par �toiles ou cat�gories est effectu�e par les autorit�s locales, selon des normes tr�s diff�rentes selon les pays. Aucune indemnisation ne pourra �tre due par Blue Passion en cas de r�clamation quant � la classification de l'h�tel du s�jour.

Il est de r�gle en h�tellerie internationale de disposer de sa chambre � partir de 15 h quelle que soit l'heure d'arriv�e et de la lib�rer avant 12 h quel que soit l'horaire retour. En aucun cas, il ne pourra �tre d�rog� � cette r�gle.

Le nombre de repas servis d�pend du nombre de nuits pass�es � l'h�tel.

Ainsi, la demi-pension, la pension compl�te et la formule tout inclus d�butent avec le d�ner de la premi�re nuit et prennent fin avec le petit d�jeuner suivant la derni�re nuit.
Si certains repas ne pouvaient �tre servis en raison des horaires du voyage, Blue Passion ne pourrait proc�der � aucun remboursement.

Les h�tels ne disposant que d'un nombre limit� de lits b�b�s, ils ne peuvent faire l'objet d'une r�servation et sont mis � la disposition des clients lors de leur arriv�e � l'h�tel en fonction des disponibilit�s. Les clients devront pr�voir, avant leur d�part, d'apporter pendant leur s�jour une nourriture adapt�e aux besoins de leurs b�b�s.

L'Armateur poss�de la facult� d'attribuer au passager une cabine autre que celle fix�e � l'origine, � condition qu'elle appartienne � la m�me cat�gorie ou sup�rieure. 

En cas de vente avec formule "cabine en garantie" l'Armateur s'engage � garantir la disponibilit� et le prix de la cabine, l'assignation de cette derni�re est communiqu�e au client au plus tard lors de l'embarquement puisque qu'il s'agit d'une cabine physiquement non disponible au moment de la r�servation. Dans ce cas pr�cis l'Armateur se r�serve la possibilit� d'assigner une cabine avec lits s�par�s, lits superpos�s, r�serv�e aux personnes � mobilit�s r�duite ou d'effectuer un changement de cabine pendant la croisi�re.

Blue Passion ne saurait voir sa responsabilit� se substituer � celle des transporteurs fran�ais ou �trangers assurant les transferts ou transports de passagers et bagages agissant en tant que mandataire desdits prestataires.

Les horaires et indications se rapportant aux horaires mentionn�s dans le catalogue de Blue Passion sont donn�s � titre purement indicatif et seuls peuvent �tre pris en compte les horaires communiqu�s lors de confirmation.

Les responsabilit�s des transporteurs de quelque nature qui soit sont d�termin�es par les dispositions des Conventions Internationales, R�glements Europ�ens et lois nationales en vigueur.

- Responsabilit�s des organisateurs

Pour chaque prestation, lorsqu'il est fait mention de se reporter aux conditions particuli�res de vente de l'organisateur technique, seules sont applicables les conditions de celui-ci. 

Tous les organisateurs des croisi�res propos�s sur le catalogue de Blue Passion, r�gis par les pr�sentes conditions de vente, sont couverts par une assurance de responsabilit� civile selon les lois en vigueur, et adh�rent aux conditions pr�conis�es par les autorit�s. 

Tous armateurs se r�servent le droit d'annuler une croisi�re si le nombre minimum de participants n'est pas atteint, le client pourra dans ce cas accepter une croisi�re de substitution ou le remboursement des sommes per�ues mais ne pourra pr�tendre � aucune indemnit�.

En ce qui concerne les conditions aff�rentes � chaque croisi�re au sujet des horaires, itin�raires, modifications, inscriptions et conditions d'annulation, l'acheteur est invit� � se r�f�rer aux pr�cisions indiqu�es pour chaque croisi�re propos�e dans le catalogue de Blue Passion. 

Certaines informations ne peuvent toutefois �tre donn�es que sous r�serve des conditions m�t�orologiques ou �v�nements ext�rieurs ind�pendants de la volont� du prestataire, pouvant affecter le d�roulement d'�v�nements particuliers.

Les d�parts dans la p�riode de f�tes de fin d'ann�e peuvent entra�ner de la part des organisateurs techniques l'application de conditions particuli�res d'annulation, de versement d'acompte, de contrainte de dur�e de croisi�re � Ces �l�ments sont pr�cis�s pour chaque voyage ou s�jour concern� pr�sent� dans le catalogue de Blue Passion


- Modifications d'itin�raires et d'horaires

Blue Passion ne peut malheureusement pas garantir que la navire fera escale � chacun des ports pr�vus ou suivra l'itin�raire prescrit. Certains circonstances ext�rieures (conditions m�t�orologiques, gr�ves, �meutes ...) peuvent obliger le Commandant, pour assurer la s�curit� des passagers, � supprimer ou �courter une escale, � faire des escales suppl�mentaires et plus g�n�ralement � apporter des modifications � l'itin�raire pr�vu, ou � changer de navire ou de port. 

Blue Passion ne serait �tre tenus pour responsables envers les passagers de ce fait ou pour tout manquement au respect des horaires d'arriv�e ou de d�part indiqu�s dans la brochure, et ce quelle que soit l'escale. 


Modification par le client avant le d�part

Toute modification essentielle �manant du client (dates de voyage, h�tel, cure, bateau, passagers�) avant le d�part sera consid�r�e comme une annulation du s�jour et entra�ne la perception des frais mentionn�s � l'article � Annulation par le client�

Annulation par le client

Toute modification ou annulation �manant du client avant le d�part entrainera la perception des frais suivants, en ce qui concerne la prestation de vente de croisi�res :

Conditions hors Tour du Monde :

� Annulation plus de 120 jours du d�part : 15 % du montant total du voyage (avec un minimum de 100�/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime
� Annulation de 120 � 91 jours du d�part : 30 % du montant total du voyage ; 
� Annulation de 90 � 61 jours du d�part : 50 % du montant total du voyage ; 
� Annulation de 60 � 31 jours du d�part : 75 % du montant total du voyage ;
� Annulation � moins de 30 jours du d�part ou non-pr�sentation : 100% du montant total du voyage.


Conditions sp�ciales Groupe (8 cabines et plus) :

� Annulation jusqu'� 120 Jours du d�part : 20% du montant total du voyage; 
� Annulation de 119 � 90 jours du d�part : 50% du montant total du voyage;
� Annulation � moins de 90 jours du d�part : 100% du montant total du voyage;

Conditions sp�ciales pour les tarifs sp�ciaux des croisi�res COSTA tarifs � BASIC � ou Tarifs sp�ciaux des croisi�res de MSC � ISSEO � � Pr�t � Embarquer� :

� Annulation jusqu'� 101 Jours du d�part : 35% du montant total du voyage; 
� Annulation de 100 � 80 jours du d�part : 60% du montant total du voyage;
� Annulation de 79 � 56 jours du d�part : 85% du montant total du voyage;
� Annulation � moins de 55 jours du d�part : 100% du montant total du voyage;


Conditions sp�ciales � Tour du Monde � & � Grands Voyages � :

� Annulation plus de 120 jours du d�part : 30 % du montant total du voyage (arrhes) 
� Annulation de 120 � 91 jours du d�part : 40 % du montant total du voyage ; 
� Annulation de 90 � 61 jours du d�part : 50 % du montant total du voyage ; 
� Annulation de 60 � 55 jours du d�part : 75 % du montant total du voyage ;
� Annulation � moins de 55 jours du d�part ou non-pr�sentation : 100% du montant total du voyage. 

En cas d'annulation d'une ou plusieurs personnes ayant r�serv� une cabine double, triple ou quadruple, le client restant devra s'acquitter du suppl�ment correspondant � la r�servation d'une chambre individuelle.

Les assurances et les frais de dossiers ne sont pas inclus dans le contrat d'annulation et ne seront � ce titre jamais remboursables.

Les billets d'avions ou r�servations de nuits d'h�tels devront �tre r�gl�es dans leur int�gralit�, m�me en cas d'annulation de ces prestations.

Blue Passion se r�serve le droit de facturer aux clients, les frais imput�s par la compagnie maritime en cas d'annulation et/ou modification concernant le nom des passagers, les titres de transport, ainsi que la modification de l'occupation de la cabine.

Si le client ne se pr�sente pas aux heures et lieux mentionn�s sur le carnet de voyage qui lui aura �t� remis, aucun remboursement ne peut intervenir. De la m�me fa�on, aucun remboursement ne peut intervenir s'il ne peut pr�senter les documents de police ou de sant� exig�s pour son voyage tels que passeport, visa, carte d'identit�, certificat de vaccination.
Tout s�jour interrompu ou abr�g� ou toute prestation non consomm�e de votre fait pour quelque cause que ce soit ne donne lieu � aucun remboursement.

Si le client a souscrit une assurance optionnelle annulation ou protection compl�te (couvrant notamment l'interruption de s�jour), il devra appeler le plateau d'assistance de l'assureur, et ne sera pas exon�r� du r�glement des frais d'annulation suivant le bar�me ci-dessus indiqu�.

Toute demande d'annulation doit �tre faite par lettre recommand�e avec accus� de r�ception ou par fax avec signature en aucun cas par t�l�phone. Sera consid�r�e comme effective la date � laquelle le courrier/fax de l'acheteur parviendra � Blue Passion.

Dans le cas d'un achat effectu� totalement en ligne (r�servation et paiement int�gral sur le site, sans intervention d'un conseiller de Blue Passion), le client aura la facult� de demander le remboursement de son voyage jusque 8 jours avant la date de d�but de s�jours, sans frais.

Cette demande devra imp�rativement �tre effectu�e par lettre recommand�e avec accus� de r�ception.


R�clamations

Toute r�clamation pour inex�cution ou mauvaise ex�cution du contrat de voyage doit �tre signal�e le plus t�t possible � notre �quipe, par email ou par t�l�phone, afin qu'elle puisse apporter une solution au probl�me pos�.

Il est �galement demand� au client de faire constater les faits par �crit par les autorit�s ou le repr�sentant local de l'organisateur local.

Dans le cas o� le probl�me n'a pu �tre r�gl� localement, toute r�clamation devra �tre transmise � Blue Passion par courrier recommand� au si�ge social de Blue Passion accompagn� de toutes les pi�ces justificatives (en particulier une attestation de d�classement ou de prestations non fournies �manant du prestataire) dans un d�lai maximum de 30 jours apr�s la date de retour. Sera consid�r�e comme date effective, la date � laquelle le courrier parvient � Blue Passion. Pass� ce d�lai, aucune r�clamation ne sera prise en compte.

Apr�s avoir saisi Blue Passion et, � d�faut de r�ponse satisfaisante dans un d�lai de 60 jours, le client peut saisir le m�diateur du Tourisme et du Voyage :
MTV M�diation Tourisme Voyage
BP 80 303
75 823 Paris cedex 17

La plateforme Europ�enne de r�glement en ligne des litiges est �galement au service du client � l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr.

R�glement des litiges

En cas de litige, l'acheteur s'adressera par priorit� au vendeur afin de convenir d'une solution amiable. 

Le fait pour Blue Passion de ne pas se pr�valoir d'un manquement de l'une quelconque des obligations � la charge de l'acheteur, r�gies par les pr�sentes conditions de vente, ne saurait �tre interpr�t� comme une renonciation pour l'avenir � l'obligation en cause, ni au droit pour l'acheteur de se pr�valoir ult�rieurement de ce manquement. 

Loi applicable

Le pr�sent contrat est soumis � la loi Fran�aise.

Assurance

Conform�ment � la r�glementation, Blue Passion dispose d'une assurance couvrant les responsabilit�s professionnelles, mais elle ne peut se substituer � la responsabilit� civile individuelle des participants au voyage.
De plus, il est souhaitable de poss�der une garantie multirisque couvrant les frais d'annulation, rapatriement, maladie, accidents de voyage �

Blue Passion offre � ses clients la possibilit� de souscrire, par l'interm�diaire de ses partenaires :

- un contrat d'assurance multirisque
- un contrat d'assurance annulation

Elle doit �tre souscrite en m�me temps que la r�servation. Son co�t varie en fonction du montant du voyage.

Il appartient aux participants aux voyages de v�rifier les risques pour lesquels ils sont couverts.

Une fois l'assurance souscrite, aucune modification du contrat ne pourra �tre faite. Le client recevra un extrait des conditions g�n�rales de garantie d�s son inscription.

Lorsqu'une assurance annulation est souscrite, il appartient aux participants d'informer directement l'assureur de l'annulation ou de tout autre sinistre dans les conditions et d�lais indiqu�s au contrat d'assurance.

Lorsque la souscription � l'assurance intervient post�rieurement � la date de r�servation du s�jour, un d�lai de carence de 4 jours ouvr�s sera appliqu�, � compter de la date de souscription d'assurance, durant lequel aucun sinistre ne pourra �tre couvert.

Bons cadeaux

Les bons cadeaux ne sont ni cessibles ni remboursables.

Ils sont nominatifs, utilisables une seule fois, et toute modification entra�ne la perception des frais mentionn�s � l'article � Annulation par le client�.

Leur dur�e de validit� ne pourra exc�der la date de validit� indiqu�e sur le bon cadeau. 

Les bons cadeaux non utilis�s � leur date de validit� sont perdus. Le client ne pourra demander ni leur remboursement ni leur utilisation pour une date ult�rieure.

En outre, les bons cadeaux ne peuvent faire l'objet d'une contrepartie financi�re, totale ou partielle.

Les bons cadeaux perdus ou vol�s ne peuvent donner lieu ni � un �change ni � un quelconque remboursement.

Les bons cadeaux ne peuvent �tre utilis�s par le client qu'apr�s paiement int�gral de leur valeur. 

Blue Passion ne pourra �tre tenu responsable de la non utilisation du bon cadeau si le client en demande l'utilisation � une p�riode ou sur une destination pour lesquelles aucune disponibilit� n'est trouv�e.

La valeur du bon cadeau correspond au prix le plus bas de l'ann�e (basse saison).

En cas de r�servation d'un s�jour d'une valeur sup�rieure au prix du bon cadeau, le b�n�ficiaire devra d'acquitter de la diff�rence de valeur afin de valider la r�servation

Blue Passion proc�de � l'envoi des bons cadeaux par courrier postal simple. Il ne pourra �tre tenu responsable de sa non r�ception par le client. Libre au client d'utiliser dans ce cas la version �lectronique du bon cadeau qui lui sera envoy� en cas de n�cessit�.

Le client pourra demander � recevoir son bon cadeau par courrier express, auquel cas cet envoi lui sera factur� en fonction du type d'envoi :

- Courrier recommand� 20 � TTC
- Chronopost France 45 � TTC
- Chronopost International 55 � TTC



Protection de la vie priv�e

Les informations personnelles collect�es par les �quipes de Blue Passion sont n�cessaires au traitement de la demande de prestation touristique. Blue Passion accorde la plus haute importance � pr�server la confidentialit� de ces donn�es.

Conform�ment � la Loi n�78.17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libert�s, le client dispose d'un droit d'acc�s et de rectification des donn�es nominatives qui le concernent, que Blue Passion est amen� � recueillir pour les besoins de son activit�. Le droit d'acc�s et de rectification peut �tre exerc� sur simple demande adress�e par courrier au si�ge social de Blue Passion, ou par mail � contact@cote-croisiere.com.

Sauf avis contraire de votre part, Blue Passion se r�serve la possibilit� d'utiliser ces informations pour vous faire parvenir diverses informations commerciales. 

Droits d'auteur

Conform�ment � la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifi�es dans le Code de la Propri�t� Intellectuelle, il est interdit de reproduire, de modifier, d'utiliser le contenu (images, textes, vid�os�) des sites, des brochures ou de tout autre document �dit� par Blue Passion, � des fins publiques ou commerciales, sans accord �crit obtenu au pr�alable aupr�s de Blue Passion.

Toute contravention au droit d'auteur est constitutive du d�lit de contrefa�on, et � ce titre engage la responsabilit� civile et p�nale de son auteur.

Informations L�gales

Le site www.cote-croisieres.com est la propri�t� de la soci�t� Blue Passion SAS au capital de 35000� - RCS Paris 494 320 161

Si�ge social : 25-29 Place de la Madeleine - 75008 PARIS

Secr�tariat Administratif : 1 av de la Resistance � 93340 Le Raincy

T�l�phone : 0800 500 535 ; T�l�copie : 01 72 70 00 61

N� TVA Intracommunautaire : FR51 494320161 00024
Email : contact@cote-croisiere.com

Garantie Financi�re : ATRADIUS CREDIT INSURANCE NV - Contrat n� 376715

Immatriculation d'agent de voyage : IM011100001 (Atout France)

Responsabilit� C